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Vers un transit douanier sans papier au sein du Benelux

01 Oct. 2015

Depuis plus de trois ans, les administrations douanières des pays du Benelux coopèrent afin de simplifier les procédures administratives au sein du territoire. L’objectif est d’associer les administrations douanières aux opérateurs économiques afin de faciliter le dédouanement par la diminution progressive de l’usage de papier afin de diminuer les coûts et augmenter l’efficacité.

Le 2 mars 2015, le lancement du transit douanier avec usage limité de papier fut concrétisé par un projet pilote de navigation entre les ports d’Anvers et de Rotterdam. Une première évaluation « positive » fut constatée par les autorités douanières. Afin de rendre compte au mieux auprès des autorités concernées, opérateurs de terminaux et fédérations de transport, un rapport de synthèse fut réalisé en collaboration avec les autorités douanières des trois pays.

 Les résultats du projet pilote furent présentés lors de la visite de travail organisée par les autorités douanières néerlandaise le 30 septembre 2015 au ECT Delta Terminal au Maasvlakte de Rotterdam. L’ambition future est d’étendre cette simplification administrative à d’autres barges et d’autres moyens de transport. Des pratiques sans papier existent déjà au niveau national et le souhait d’étendre cela à l’échelle Benelux fut confirmé par les participants. Ainsi, des terminaux de conteneurs de Belgique et Pays-Bas et des entreprises tels que DHL ont affirmé être prêt à collaborer sur un transit douanier sans papier.

 Le nouveau code des douanes de l’Union prenant effet le 1er mai 2016 offre la possibilité de ne plus faire accompagner les envois par un document d’accompagnement sur support papier dans le cadre du transit douanier communautaire. Les pays du Benelux jouent ici un rôle de précurseur par l’échange de connaissances et la stimulation de projets transfrontaliers.