Le Benelux à la conquête des drones
24 Mai. 2016
Les aéronefs pilotés – communément appelés drones – se développent dans de multiples secteurs et sont source d’innovation et de défis pour beaucoup de pays. L’utilisation des drones s’étend désormais à diverses activités : drone livreur, drone ambulancier, photographie aérienne, drone de surveillance policière ou encore drone agricole. Le Benelux se consacrera dans le domaine en assurant un échange d’information et une coordination si nécessaire en vue afin de tendre vers des conditions de concurrence égales pour les utilisateurs et l'industrie dans ce secteur en plein essor promoteur d'emplois et de croissance.
C’est ainsi que le Secrétariat Benelux a rencontré des représentants des directions générales du transport aérien de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg. Ce premier échange a permis d’obtenir un état des lieux de l’évolution législative et défis concernant la commercialisation et l’utilisation des drones dans les pays Benelux.
Les Pays-Bas ont révisé en 2015 le règlement concernant l’aéromodélisme, en distinguant deux catégories d’utilisateurs – loisir et professionnel – et en établissant des conditions relatives au poids du drone, à la hauteur de vol, aux zones interdites et aux documents obligatoires pour le pilote sur base du type d’utilisation. La Belgique a publié son Arrêté royal au mois d’avril 2016. Celui-ci décrit les conditions d’utilisation ainsi que les formations obligatoires et les attestations ou licences nécessaires. La Direction d’Aviation Civile du Luxembourg quant à elle est en phase de rédaction d’une règlementation spécifique sur les drones. À l’heure actuelle, l’utilisation de drones est réglementée par le droit commun général et les pilotes d’aéronefs sans pilote sont invités à suivre le code de bonne conduite.
Pour rappel, la Commission européenne souhaite aboutir pour 2018 à une proposition de règlementation afin d’étendre la compétence de l’UE pour tous les drones en dessous de 150kg. Si actuellement la compétence est nationale, une grande disparité des standards est visible au sein des Etats membres.
En partenariat avec les fédérations et représentants du secteur de l’aviation, les pays du Benelux vont échanger leurs connaissances et positions sur les intentions de réglementer les drones au niveau européen. L’échange de données ou l’appel au cofinancement pourrait également être à l’ordre du jour. Sur base du Plan annuel 2016 du Benelux, un atelier sera consacré aux drones en vue de voir les possibilités d’harmoniser les standards à des fins de transport ainsi que de promouvoir la reconnaissance mutuelle de certaines utilisations.
