09 Août. 2011
Le Secrétariat général du Benelux publie chaque année trois brochures actualisées pour aider les travailleurs frontaliers à avoir des informations correctes dans le dédale des législations sociales et fiscales. En effet, un travailleur frontalier se trouve confronté à deux pays, à savoir son pays de résidence et son pays d’emploi.
Ces brochures, adaptées à la réglementation la plus récente de l’UE, s’adressent en premier lieu aux employeurs et aux organismes de sécurité sociale dans les trois pays qui collaborent avec les travailleurs frontaliers, mais elles sont également utiles au travailleur frontalier lui-même.
Brochures
Malgré l’existence de l’Union européenne, il apparaît souvent impossible en pratique d’harmoniser les législations sociales, fiscales et en matière de droit du travail si bien que le travailleur frontalier a de la peine à déterminer quelles sont les règlementations applicables à sa situation personnelle.
C’est pourquoi toutes les informations à ce sujet (entre autres, comment conclure un contrat de travail, s’affilier à une mutuelle, payer des cotisations sociales, la pension etc. …) sont rassemblées au sein du Benelux dans trois brochures qui traitent la situation particulière :
des travailleurs frontaliers belges aux Pays-Bas (environ 31.500 personnes); des travailleurs frontaliers néerlandais en Belgique (environ 7.500 personnes); des travailleurs frontaliers belges au Luxembourg (environ 40.000 personnes) et des travailleurs frontaliers luxembourgeois en Belgique (environ 500). Portail internetLe Secrétariat général du Benelux a entrepris la construction d’un portail internet afin que les travailleurs frontaliers soient encore mieux et plus rapidement informés. Il sera prêt à la fin de cette année.
Des concertations ont d’ailleurs lieu régulièrement au sein du Benelux sur la manière dont on peut rencontrer les problèmes des travailleurs frontaliers. Ainsi, les trois pays s’informent mutuellement des changements législatifs ou réglementaires qui sont susceptibles d’avoir un impact sur la situation des travailleurs frontaliers.