11 Sep. 2007
Les nouvelles brochures Benelux 2007 destinées aux travailleurs frontaliers ont été publiées en juillet 2007. Les personnes intéressées peuvent commander gratuitement les brochures Benelux destinées aux travailleurs frontaliers au Secrétariat général du Benelux.
Un travailleur frontalier est confronté à deux pays (son pays de résidence et son pays de travail) de telle sorte qu’il est souvent difficile de savoir quels régimes fiscaux et sociaux lui sont applicables. Aussi, toutes les informations utiles pour les travailleurs frontaliers sur le territoire Benelux, pour leurs employeurs et pour les institutions chargées des prestations sociales des trois pays sont-elles reprises dans trois brochures, à savoir respectivement :
les travailleurs frontaliers belges aux Pays-Bas ; les travailleurs frontaliers néerlandais en Belgique ; les travailleurs frontaliers belges au Luxembourg et les travailleurs frontaliers luxembourgeois en BelgiqueCes brochures sont mises à jour chaque année.
Elles aident les travailleurs frontaliers à s’y retrouver dans le dédale des systèmes sociaux, de la législation fiscale et des relations de travail de l’autre côté de la frontière.
La première partie présente les formalités à accomplir lors de l’acceptation ou de la cessation d’un travail dans un autre pays, telles que la conclusion d’un contrat de travail, l’incapacité de travail, la mutuelle, la rémunération, le licenciement, etc.
La deuxième partie se focalise sur les aspects fiscaux : les formalités à accomplir, le calcul du revenu imposable, etc.
La troisième partie, quant à elle, porte sur la sécurité sociale et, notamment, sur le paiement des cotisations sociales, les prestations de maladie et d’invalidité, les soins médicaux, les pécules de vacances, la pension, etc.
Une concertation est menée régulièrement entre les départements concernés des trois pays à propos des solutions possibles aux problèmes que rencontrent les travailleurs frontaliers dans le Benelux. Cette concertation porte aussi sur les conséquences des changements intervenus dans les pays pour le statut des travailleurs frontaliers.
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