Les pays Benelux et l’Inde présentent le projet « procédures de fret sans papier » au Dialogue Asie-Europe

28 Avr. 2016

Les représentants de la douane des pays du Benelux et de la douane d’Inde ont présenté un projet commun lors de la 10è session du Groupe de Travail sur les Affaires douanières de ASEM (AWC) qui a pris place à Brunei du 25 au 27 avril 2016. Depuis octobre 2015, les quatre pays ont entamé une coopération concernant la digitalisation des procédures douanières, sous mandat du Dialogue Asie-Europe (ASEM) ayant pour mission l’approfondissement des coopérations entre les pays européens et asiatiques.

Les autorités douanières ont établi conjointement un questionnaire en vue de sonder le degré de maturité des procédures digitales sur le dédouanement des marchandises à l’intérieur et au-delà des frontières. Ce questionnaire a pour objectif d’indiquer la variation du niveau de digitalisation et d’obtenir un état des lieux du « sans papier » dans les administrations douanières.

De plus, une analyse commune entre l’Inde et le Benelux a révélé les principaux flux de marchandises entre les pays, ainsi que le type de documents les plus utilisés. Les cinq produits les plus échangés entre le Benelux et l’Inde sont les machineries, les produits sidérurgiques, les diamants, les produits de beauté et les produits alimentaires. Les documents requis concernent les licences pour les biens à double usage, les certificats CITES (espèces sauvages), les certificats pour diamants et pour les biens phytosanitaires.

Les prochaines étapes consistent à échanger des informations et bonnes pratiques sur les procédures de fret sans papier, de compléter le questionnaire et traiter les résultats ainsi que d’explorer les possibilités de mettre sur pied un projet pilote autour d’un produit et d’un document spécifique.