Un rôle de précurseur européen pour la douane dans le Benelux

09 Nov. 2012

Les autorités douanières de Belgique, des Pays-Bas et de Luxembourg se sont réunies au Secrétariat général Benelux le 9 novembre 2012 pour y discuter des possibilités de collaboration à propos de trois sujets et du rôle que la coopération Benelux peut jouer en tant que laboratoire pour l’Union européenne dans ces trois thèmes. Cette discussion a eu lieu sous la Présidence belge.

Les participants ont réfléchi à la possibilité de mettre en place un projet pilote de transit douanier sans support papier. Le but de ce projet pilote est d’examiner, au niveau Benelux, les avantages pour la vie économique et la douane de remplacer l’utilisation d’un document d’accompagnement du transit par une variante sur support électronique (tablette, téléphone mobile). Il est exclusivement fait usage en Europe de la version papier.

Ensuite, la lutte contre la contrebande de tabac a également été considérée par les autorités participantes lors de cette réunion et plus particulièrement la possibilité de conclure un accord dans le cadre Benelux avec les fabricants de tabacs. Aujourd’hui, les accords avec les usines se règlent par pays.

Enfin, un échange de points de vue a eu lieu sur l’initiative concernant l’implémentation commune d'un nouveau règlement européen relatif aux douanes et aux accises.     Patricipants à la réunion