Deuxième contrôle Benelux conjoint des irrégularités commises dans le transport de chevaux

02 Nov. 2015

Un second contrôle a été effectué en octobre 2015, faisant suite au premier contrôle du transport routier des chevaux d'élite réalisé en septembre 2015 par les services vétérinaires et de sécurité alimentaire des pays du Benelux, avec l'appui de la douane et des services d'inspection fiscale des trois pays et en exécution du plan d'action Benelux commun relatif à ces contrôles. Il s'agissait d'un contrôle à 100 %, mené par les douanes des pays Benelux, visant à vérifier si la valeur et les quantités déclarées en douane pour l’exportation et l’importation (éventuellement temporaire) de chevaux étaient correctes.

Quelque 300 déclarations ont été contrôlées et, comme lors de l'opération précédente, les services concernés, à savoir la douane, les services fiscaux, vétérinaires et de sécurité alimentaire, étaient très satisfaits de la collaboration et du déroulement du contrôle.

Ce contrôle a permis d'observer que tous les négociants ne considèrent pas aussi important de remplir les documents nécessaires correctement, clairement et complètement. La valeur déclarée des chevaux s'est avérée ne pas toujours correspondre à la réalité, tandis que plusieurs factures étaient parfois présentées pour une même vente. En outre, il était souvent impossible d'identifier le propriétaire du cheval à partir des documents.

Pour rappeler la réglementation en la matière, les départements concernés des pays Benelux souhaitent encore une fois attirer l'attention sur le mémorandum d’accord Benelux relatif aux mouvements et aux échanges d’équidés. 

Les informations récoltées à l'occasion de ces actions de contrôle sont particulièrement intéressantes pour les administrations fiscales. Dès lors, le groupe de travail Benelux « Chevaux d’élite » plaide pour le maintien de la bonne collaboration et l'échange plus structurel de données entre les services concernés.